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Service Commun de la Documentation

Bibliothèque numérique patrimoniale

Mentions légales de la Bibliothèque numérique patrimoniale du Service Commun de la Documentation de l’Université de Strasbourg

1. Désignation

Bibliothèque numérique patrimoniale du Service Commun de la Documentation de l’Université de Strasbourg (ci-après Bibliothèque numérique patrimoniale)

2. Editeur

Directeur de la publication : Mme Dominique Wolf, Directeur du Service Commun de la Documentation de l’Université de Strasbourg


Siège : Université de Strasbourg. Service Commun de la Documentation.

2, rue Blaise Pascal

CS41037

67070 Strasbourg Cedex


Le support de la Direction Informatique de l’Université de Strasbourg support@unistra.fr) est responsable de l'administration et de la maintenance du site.

3. Conception

La Bibliothèque numérique patrimoniale a été conçue et réalisée par le Service Commun de la Documentation et la Direction Informatique de l'Université de Strasbourg.

Elle repose sur le logiciel CONTENTdm (OCLC)

4. Hébergement

La Bibliothèque numérique patrimoniale est hébergée par la Direction Informatique de l'Université de Strasbourg.

5. Contenu

Les documents mis en ligne sont libres de droits d’auteur ou sont autorisés à la publication par les auteurs.

6. Crédits

Crédits photographiques : les illustrations présentes dans le bandeau supérieur de la Bibliothèque numérique patrimoniale ont été réalisées à partir d’extraits d’ouvrages numérisés libres de droits d’auteur. La conception graphique du bandeau a été réalisée par Noélie Plasse, chargée de communication au SCD de l’Université de Strasbourg.

7. Droits de reproduction, copyright, et liens

L’usage non commercial des images contenues dans la Bibliothèque numérique patrimoniale est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et avec l’obligation de la mention de source : Bibliothèque numérique patrimoniale du Service Commun de la Documentation de l’Université de Strasbourg.


L’usage commercial est soumis à une autorisation préalable et à l’acquittement de droits d’usage. Contact : scd-bibnum@unistra.fr

La création de liens vers ce site est autorisée sous réserve de :


• ne pas utiliser ce site dans un cadre (frame, iframe ou autre...) ;

• ne pas faire de lien vers une image ou photographie en l'incluant dans une page hors de ce site.


Cette autorisation ne s'applique pas à des sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

8. Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est collectée par la Bibliothèque numérique patrimoniale.

Les données concernant les visiteurs (contact par courriel) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le visiteur dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.

9. Cookies

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10. Contacts

Pour nous contacter :

support@unistra.fr : support de la Direction Informatique de l'Université de Strasbourg, pour toute question d'ordre technique

scd-bibnum@unistra.fr : pour toute question sur la Bibliothèque numérique patrimoniale

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